Mentions légales

1. Édition du site

Le site Mommune Club, accessible à l’adresse [ADRESSE COMPLÈTE DE LA PAGE FRAMER], est édité par : Emeline Bounous, Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le régime de la micro-entreprise.

Adresse de domiciliation de l’entreprise :
10 placette du Cercle 83140 Six Fours les plages

Numéro SIREN :
[NUMÉRO SIREN]

Numéro SIRET :
[NUMÉRO SIRET]

Immatriculation au Registre national des entreprises :
[NUMÉRO OU MENTION FIGURANT SUR TON JUSTIFICATIF D’IMMATRICULATION]

RCS :
[RCS DE VILLE + NUMÉRO, UNIQUEMENT SI TON IMMATRICULATION COMPORTE UNE INSCRIPTION AU RCS]

Code APE :
[CODE APE]

Adresse électronique :
mommuneclub@gmail.com

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication du site est :

Emeline Bounous

Elle peut être contactée à l’adresse suivante :

mommuneclub@gmail.com

3. Hébergement du site

Le site est conçu et publié à l’aide de la plateforme Framer.

Hébergeur :
Framer B.V.
Rozengracht 207B
1016 LZ Amsterdam
Pays-Bas

Numéro d’immatriculation auprès de la Chambre de commerce néerlandaise :
59920637

Adresse électronique :
support@framer.com

Framer indique officiellement être une société néerlandaise enregistrée sous le numéro 59920637, dont le siège est situé Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Mommune Club, notamment les textes, dénominations, logos, éléments graphiques, photographies, illustrations, questionnaires, méthodes, documents, outils et supports pédagogiques, est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive d’Emeline Bounous.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation, extraction ou exploitation, totale ou partielle, réalisée sans autorisation préalable écrite est interdite.

Les contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs et sont utilisés avec leur autorisation ou conformément aux droits d’utilisation applicables.

5. Nature des informations proposées

Les informations et outils proposés par Mommune Club ont une finalité informative, pédagogique et organisationnelle.

Ils ont pour objectif d’aider les mamans solo à réfléchir à leur projet de vie partagée, à mieux comprendre leurs besoins et à aborder les sujets importants avant une éventuelle colocation.

Ils ne constituent ni :

• un conseil juridique ;

• une expertise immobilière ;

• une consultation médicale ou psychologique ;

• une garantie de compatibilité entre deux personnes ;

• une garantie de réussite ou de pérennité d’une colocation.

Chaque utilisatrice reste responsable de ses décisions, de ses échanges, de ses engagements contractuels et de la vérification des informations nécessaires à son projet.

6. Responsabilité

Mommune Club apporte le plus grand soin à la présentation et à l’actualisation des informations publiées sur le site.

Toutefois, l’éditrice ne peut garantir que le site soit exempt d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.

L’éditrice ne pourra être tenue responsable des décisions prises sur la seule base des informations ou outils proposés sur le site, ni des conséquences liées aux relations personnelles, familiales, financières ou contractuelles entre les utilisatrices.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

Mommune Club ne contrôle pas ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leurs pratiques ou de leur politique de confidentialité.

10. Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu, tu peux contacter Mommune Club :

Par email :
mommuneclub@gmail.com